Le problème de la censure sur Internet

par

Julie Filion


Cursus vol.2 no 1 (automne 1996)


Cursus est le périodique électronique étudiant de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information (EBSI) de l'Université de Montréal. Ce nouveau périodique diffuse des textes produits dans le cadre des cours de l'EBSI.

ISSN 1201-7302

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L'auteur

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Le problème de la censure sur Internet a été présenté dans le cadre du cours Technologies en sciences de l'information (BLT 6029) donné par le professeur James Turner.

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Introduction

En cette fin de deuxième millénaire est apparu le système de communication le plus important que la planète ait jamais connu. Il s'agit d'Internet, réseau qui véhicule des masses d'informations à des utilisateurs partout dans le monde. L'un des fondements même d'Internet est la démocratie où la loi dominante est la liberté d'expression. Internet donne aux humains plus de libertés de parole, d'écriture et d'expression que jamais ils n'ont eues auparavant. Cette caractéristique, qui paraît merveilleuse au premier abord, a cependant son revers. Ainsi, du matériel controversé à caractère sexuel, raciste et sexiste, entre autres, est également accessible sur Internet de façon relativement aisée.

Avec la prolifération des sites et des internautes (utilisateurs du réseau), un débat a pris naissance concernant la possibilité de censurer certains contenus disponibles dans Internet. Les tenants d'une censure s'opposent à ceux croyant en la liberté totale d'expression et il ne se passe pas de semaine sans qu'un quelconque média d'information ne nous présente l'opinion de l'une ou l'autre des parties. Cet aspect d'Internet est particulièrement intéressant car c'est un sujet dont les professionnels de l'information auront à tenir compte dans un avenir très proche. Depuis toujours, les bibliothèques et les librairies ont à faire face à des cas de censure éventuelle. Le spécialiste de l'information qui travaille avec Internet en vue de rendre cette technologie plus accessible, risque de se retrouver un jour face à une problématique de ce genre. Ainsi, Internet n'est qu'une étape de plus où il faudra décider de ce qui est ou doit demeurer accessible aux usagers. D'autre part, l'avenir d'Internet et son évolution seront certainement influencés par les décisions qui seront prises pour ou contre une certaine forme de censure. Il est donc important de connaître le fond du débat afin de bien comprendre ce qu'il implique et être prêt à intervenir le cas échéant.

1. La situation actuelle d'Internet

1.1 Matériel controversé

Avant de se concentrer sur les possibilités de censure comme telles, il semble important de regarder de plus près le matériel controversé disponible dans Internet. Tout d'abord, on y retrouve de la simple nudité comme on peut en voir dans n'importe quelles revues dites "érotiques", revues qui sont en vente à peu près n'importe où. Cependant, la technologie disponible dans Internet permet également de voir des images vidéo, avec ou sans son, qui représentent des scènes explicites à caractère sexuel. L'éventail des actions proposées va d'une personne seule ou d'un couple jusqu'à n'importe quel acte sexuel comme la bestialité, le "bondage" (pratiques sexuelles avec ligotage), le sadomasochisme ou le viol. Ce ne sont là que quelques exemples de sexualité explicite qu'on peut retrouver dans Internet (Rosenberg, 1993). Plus que cela, ce matériel montre des hommes et des femmes, mais aussi des enfants, ce qui transpose le débat à un autre niveau. En effet, la représentation d'enfants dans des situations à caractère sexuel est illégale, du moins au Canada et aux Etats-Unis. La pornographie infantile est prise très au sérieux et la lutte contre celle-ci s'intensifie toujours. (Rose, 1995).

Ces images, que l'on peut qualifier de pornographiques, ne sont pas le seul contenu à problème dans Internet. Avec Usenet qui est un réseau d'échanges de messages électroniques pour les internautes dans le monde, certains groupes de nouvelles (newsgroups) traitent de sexualité de façon assez précise pour soulever d'autres controverses. Par exemple, les groupes alt.sex traitent d'une variété extraordinaire de sujets allant de la première relation sexuelle jusqu'aux relations anales, en passant par le cunnilingus, l'homosexualité, la bestialité et ainsi de suite. Il n'est pas question ici de faire une liste de tout ce qu'on peut trouver dans alt.sex, mais d'avoir une idée de ce qu'on y discute. La plus grande partie de alt.sex peut être vue comme un manuel électronique explicite et graphique de sexualité. On retrouve aussi dans Usenet, entre autres, un groupe dans lequel on peut exprimer ses expériences sexuelles traumatisantes avec détails, d'autres où on véhicule des plaisanteries sexuelles offensantes, ou encore des films sujets à polimique.

Il existe d'autres types de contenus controversés dans Internet, en rapport notamment avec le racisme, la religion ou la drogue, car des usagers se servent du réseau pour véhiculer à peu près n'importe quels messages. Par exemple, un certain Dan Gannon cherche à inscrire le plus de messages anti-holocauste possible, un dénommé Lane Wright a livré des messages antisémites violents, l'OEM (Organization for the Execution of Minorities) publie des farces et des vers très brutaux où il est question de brûler, d'écraser ou de castrer des Noirs (Rosenberg, 1993). Plus près de nous, lors de la dernière campagne référendaire, certains messages voyageant sur Internet pouvaient être qualifiés d'excessivement violents à l'endroit des souverainistes québécois. Ces quelques exemples illustrent l'existence d'une littérature haineuse dans Internet qui pose aussi des problèmes. D'autres cas de harcèlement, de sexisme ou de commentaires offensants pour les homosexuels existent aussi sur le réseau. Tout ce matériel aide à comprendre pourquoi on envisage la possibilité d'une certaine censure sur Internet, censure dont on reparlera ultérieurement.

1.2 La législation du premier amendement

Internet est d'origine américaine et ce sont les Etats-Unis qui ont défini la culture qu'on y retrouve. Ainsi, la culture d'Internet provient d'une interprétation très large des droits civils américains telle la liberté d'expression quasi totale et le droit sans restriction de participer aux activités du réseau (Rosenberg, 1993 : 272). Il n'y a aucune véritable législation sur Internet, par conséquent, on ne peut retrouver les fauteurs de troubles, criminels ou délinquants et les empêcher de nuire à nouveau (Lester, 1995 : 7).

La grande majorité des internautes américains se réclament du premier amendement de la Constitution américaine en ce qui concerne Internet. Bien que le Canada ne fasse pas partie de la société américaine (du moins au sens géographique et politique), il apparait important d'aborder quelque peu la notion de premier amendement car, jusqu'à maintenant, c'est le seul élément de législation existant vraiment dans Internet. Tous les internautes, y compris les Canadiens, doivent faire face à la présence d'un contenu majoritairement américain dans Internet, ce qui implique l'influence indirecte du premier amendement sur chacun.

Le premier amendement de la Constitution américaine garantit la liberté de parole et la liberté de presse, ce qui est aussi valable pour les communications électroniques. Concrètement, le premier amendement protège toutes les discussions, y compris celles portant sur des sujets illégaux, car ce ne sont pas des actions. Il protège aussi le matériel réservé aux adultes tant qu'il n'est pas obscène ou que ce n'est pas de la pornographie infantile, ce dernier matériel étant illégal (Rose, 1995). Quant au matériel simplement indécent, il est soumis à des législations, car il n'est généralement pas permis aux mineurs d'y avoir accès. Cependant, la ligne de démarcation entre du matériel indécent et du matériel obscène n'est pas toujours facile à établir.

Il y aura toujours du matériel illégal disponible dans Internet malgré le premier amendement et toutes les lois qu'on peut adopter. De plus, seuls les mineurs doivent être protégés du matériel indécent et la littérature haineuse est hors d'atteinte de la législation. La législation actuelle est donc effectivement très large en ce qui concerne Internet. Il est bon de préciser que le Canada a, de son côté, mis en place des lois anti-haine pour contrer la diffusion de matériel menaçant ou offensant envers n'importe quel groupe. La liberté d'expression n'est pas un droit absolu au Canada contrairement aux Etats-Unis où la protection du premier amendement est hautement valorisée (Rosenberg 1993, 22).

2. La censure et Internet

2.1 Situations problématiques

Beaucoup de gens condamnent la libre circulation de certains contenus dans Internet mais bien peu croient que la censure serait la bonne solution. Il faut bien savoir qu'aucun internaute ne risque de se retrouver par hasard, sans démarche volontaire, devant une image ou une conversation indécente, obscène ou haineuse. Il ne faut surtout pas promouvoir l'idée que la seule utilité d'Internet consiste à faire circuler une grande quantité de matériel controversé (ALA Conference, 1995 : 671). Personne n'est obligé de visionner ou de lire ce genre de matériel, mais il existe quand même des cas où la censure pourrait être possible.

Personne ne tient à ce que les enfants soient en contact avec des sujets scabreux. L'opinion générale est avant tout d'éduquer enfants et parents à la réalité d'Internet et de les laisser interagir avec cette réalité. La question est parfois posée à savoir si l'accès à Internet ne devrait pas être interdit aux enfants. La réponse semble assez évidente car Internet, comme tout autre moyen de communication, imprimé ou électronique, peut être instructif ou destructif selon l'usage qu'on en fait. L'arrivée de la télévision a provoqué le même débat philosophique il y a quelques dizaines d'années. Maintenant, il est reconnu que la télévision peut contenir du matériel indésirable sans qu'il soit pourtant question de l'interdire totalement aux enfants. Les parents ont un rôle à jouer dans ce qui doit être permis ou interdit à leurs enfants et ceci comprend également le matériel disponible dans Internet. Tôt ou tard, nos enfants seront en contact avec tout ce qu'on a tenté de leur éviter et ils devront eux-mêmes faire leurs propres choix. Il est nettement préférable de développer leur sens moral plutôt que de leur fermer les yeux devant un monde qu'on ne pourra jamais censurer.

Dans le même ordre d'idées, Internet peut être un terrain de choix pour des gens douteux cherchant à entrer en contact avec des enfants. Ici encore, les pédophiles et autres psychopathes peuvent utiliser la poste ou le téléphone pour approcher nos enfants sans qu'on envisage la suppression de ces formes de communication. Si on éduque les enfants à ne pas donner de renseignements personnels à un étranger au téléphone ou en personne, le même raisonnement s'applique à Internet (Ebbs, 1994 : 31).

La règle de base, lorsqu'on s'intéresse à ce genre de problème, est de s'abstenir de différencier les médias électroniques des médias imprimés. Des livres, journaux, magazines au contenu discutable mais légal, ont lutté contre la censure et sont maintenant accessibles comme devraient l'être les médias électroniques. La présence de pornographie dans Internet déplaît à plusieurs, particulièrement à des groupes religieux ou féministes. Cependant, la censure est une pente glissante qui peut nous entraîner très loin, car elle est toujours tributaire des valeurs des personnes qui l'effectuent. Après le contenu à caractère sexuel, ce sera peut-être le matériel concernant l'avortement ou la libéralisation des drogues qui fera l'objet d'un interdit. Ce principe est clair pour les autres médias et Internet doit demeurer un média parmi les autres. Il vaut beaucoup mieux tenter d'amener la société à prendre ses responsabilités d'ordre moral que d'appliquer une censure à tort et à travers.

Il ne faut pas non plus approuver sans réserve tout ce qui est dans Internet. Nous savons que la pornographie infantile et l'obscénité sont illégales. L'idéal serait que tout ce matériel illégal disparaisse de lui-même, ce qui est évidemment impossible. La censure pourrait être appliquée dans ces cas bien définis, mais avec les moyens dont nous disposons à l'heure actuelle, ce n'est pas possible. Il y a encore trop de techniques pour contourner d'éventuels moyens de censure comme il y a encore trop de gens qui s'opposeraient à une telle pratique. Il ne faut pas oublier que beaucoup d'internautes croient foncièrement au premier amendement. Tant que les mentalités ne seront pas changées, la situation restera la même, car il faut un support collectif à une réglementation de ce type si on veut qu'elle soit efficace.

La littérature haineuse dans Internet est un sujet qui demeure quelque peu dans l'ombre face à la polémique sur le matériel à caractère sexuel. Les paramètres sont sensiblement les mêmes que ceux discutés ci-haut, à savoir que la censure pourrait être utile mais en même temps dangereuse et que, de toute façon, elle serait presque impossible à appliquer.

2.2 La censure est-elle la solution?

Il faut donc s'interroger sur l'importance de la question de censure dans Internet. Personne ne peut nier que Internet a une grande importance au plan éducatif et social, que ce soit pour la quantité d'informations, d'idées, d'opinions qu'on y retrouve ou pour la possibilité de communiquer à peu de frais avec des gens partout dans le monde. Le pourcentage de matériel controversé est minime par rapport à tout ce qui est offert dans Internet et le matériel purement illégal est encore plus rare. Le même matériel est offert en livres, revues, vidéos et le sujet semble pourtant beaucoup moins d'actualité même s'il existe un certain marché (illégal bien sûr) pour les revues et vidéos de pornographie infantile ou de "hard pornography". Quant aux mineurs, ils peuvent se procurer revues et cassettes vidéos indécentes relativement facilement sans avoir besoin de se promener dans Internet.

Il est possible que ce soit le média lui-même, Internet, qui effraie quelque peu une partie de la population plus que le matériel comme tel qui y est disponible. L'être humain redoute souvent ce qu'il ne connaît pas ou ne comprend pas. Si on éduque la population à apprivoiser Internet, une partie des peurs et des débats disparaîtront d'eux-mêmes.

Il ne faut toutefois pas ignorer la question de censure dans Internet, ne serait-ce que pour le matériel purement illégal qu'on y retrouve, surtout la pornographie infantile. Le marché souterrain des revues et des vidéos contenant de la pornographie infantile est relativement restreint parce qu'il existe des législations et qu'elles sont appliquées de façon stricte. Il faut tenter de faire la même chose dans Internet et régler d'abord le problème du matériel illégal qui est le plus grave. Pour cette partie, il devrait y avoir une censure et une législation sévère même si elle risque, soit d'être contournée par différents moyens techniques, soit d'être conspuée par les tenants du premier amendement.

En ce qui concerne le matériel interdit aux mineurs, l'utilisation de méthodes pour tenter de diminuer les possibilités d'accès est une excellente idée. Cependant, il ne faut pas s'illusionner sur l'efficacité de ces méthodes car, selon la loi, les mineurs ne peuvent ni boire de l'alcool, ni fumer, ni avoir de relations sexuelles, ni avoir accès à du matériel pornographique, mais nous savons que ces lois sont violées tous les jours. Il en sera de même pour Internet. C'est pourquoi ce sont les éducateurs qui auront la première responsabilité de préparer les jeunes à se servir intelligemment d'Internet comme de la télévision, des imprimés et de tous les autres supports d'information.

Il faut aussi dire quelques mots sur la littérature haineuse qui est regrettable mais quasi intouchable. Le prix à payer pour vivre dans un pays libre est de laisser n'importe qui dire n'importe quoi. Il existe bien une loi anti-haine au Canada qui empêche le pire, mais les mêmes insanités haineuses seront répétées tant qu'il y aura des gens pour les écouter et les approuver. Encore ici, Internet n'est qu'un moyen de diffusion parmi plusieurs autres.

Certains moyens ont été proposés pour tenter de réduire le matériel controversé dans Internet. D'abord la coercition, puisque les personnes qui font circuler du matériel illégal ou qui présentent des contenus indécents aux mineurs s'exposent à des pénalités plus ou moins graves. Certains sites identifiés "adultes seulement" peuvent également se doter de politiques restrictives d'entrée et laisser la responsabilité aux utilisateurs ou encore tenter de vérifier l'âge de ces derniers. Par ailleurs, le matériel indécent pourrait être codé et seuls ceux qui possèdent le décodeur pourraient y avoir accès.

Un point litigieux est de savoir si ce sont les sites controversés qui devraient veiller à ce que leur matériel ne soit pas accessible aux mineurs ou si la responsabilité incombe aux seuls utilisateurs. Si l'on accepte le principe que les médias électroniques doivent être traités comme n'importe quel autre média, alors Internet a la responsabilité de tenter de limiter la diffusion de matériel à caractère sexuel exclusivement à ceux qui ont l'âge légal de le consulter. Cela ouvre alors le débat pour déterminer le matériel qui est indécent et qui devrait donc être interdit aux mineurs. Par contre, la collaboration des usagers est essentielle si l'on veut que ces tentatives de règlementation soient efficaces. Par exemple, l'Allemagne a demandé au réseau CompuServe de bloquer un certain type de matériel aux abonnés allemands, ce qui a soulevé un tollé de protestations chez les internautes qui y ont vu une atteinte à leurs droits fondamentaux.

Nous pouvons aussi aborder le problème avec le point de vue du spécialiste de l'information. Il y a un débat face à ce que les enfants devraient ou ne devraient pas lire ou voir. Cependant, il n'est pas du rôle du bibliothécaire ou du spécialiste en information de faire un choix dans ce matériel (Kniffel, 1995 : 768), y compris dans le matériel disponible dans Internet. Ces personnes ont pour mission de fournir l'information demandée et non de juger les demandes selon leurs valeurs personnelles. Les enfants doivent êtres préparés à faire face à la réalité, mais il est plus logique que les parents s'en occupent plutôt que de laisser les bibliothécaires et autres spécialistes en prendre la responsabilité.

Conclusion

Internet demeure encore une trop grande entité pour qu'on réussisse à y implanter des règlements valables. De plus, de telles lois pourraient être assez facilement contournées par les personnes à la fine pointe de la technologie. Mais plus que tout, la majorité des internautes eux-mêmes n'est pas prête à accepter une législation dans Internet, de quelque forme qu'elle soit. La notion de liberté d'expression est le credo des internautes, en particulier des internautes américains. Personnellement, je ne crois pas qu'une législation intelligente brime la liberté d'expression qui n'est pas un droit absolu, car des restrictions sont actuellement reconnues pour le bien de la société. La liberté d'expression totale n'existe dans aucun média, il n'est donc pas logique qu'elle existe dans Internet. Le matériel jugé illégal devrait évidemment être supprimé. Quant au reste, je crois que le débat reste encore ouvert.

Il faut se résigner au fait que plus la technologie se développe, plus la censure serait nécessaire, mais moins elle devient possible. Le matériel auquel nous avons accès ne se compare aucunement à celui présent il y a dix ans seulement. De toute l'information disponible, à quelque époque et sur quelque support que ce soit, il y a en toujours eu qui était non recommandable selon les standards de cette époque. Aujourd'hui, comme la masse d'informations augmente, la possibilité d'être en contact avec de l'information indésirable augmente également. La technologie amène beaucoup d'avantages mais aussi des inconvénients qu'il faut tenter de réduire dans la mesure du possible.

Plus que jamais, il faut sensibiliser les utilisateurs d'Internet à l'importance d'instaurer leur propre code de déontologie sans attendre une législation éventuelle. Les jeunes doivent être protégés, mais aussi préparés à affronter le monde virtuel comme le monde réel. Pour ce faire, il faut d'abord promouvoir la connaissance d'Internet dans la société en général, car l'on ne peut intervenir sur quelque chose que l'on ne connaît pas. En fait, la question de la censure dans Internet s'inscrit dans une problématique de société où l'on s'interroge sur la meilleure façon d'éduquer la population et où Internet, malgré sa nouveauté, ne demeure qu'un milieu d'éducation parmi d'autres.

BIBLIOGRAPHIE

Monographie

Rose, Lance. Netlaw: Your Rights in the Online World. Montréal : Osborne Mc Graw-Hill, c1995, 372 p.

Articles de périodiques

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Ebbs, Geoffrey & Rheingold, Howard. "Censorship on the Information Highway". Information Management and Computer Security 2, no 4 (1994):30-31.

Flagg, Gordon. "ALA opposes online "decency" bill". American Libraries 26, no 5 (1995):388.

Kniffel, Leonard. "In the Name of the Children". American Libraries 26, no 8 (1995):768.

Lester, Dan. "Freedom and Control on the Internet, plus the Internet Book of the Year". Technicalities 15, no 1 (1995):6-8.

Conférence

Rosenberg, Richard. "Liberté d'expression, pornographie, harcèlement sexuel et réseaux électroniques" In Les autoroutes électroniques: usages, droits et promesses : actes du colloque/sous la direction de Daniel Poulin, Montréal : Éditions Y. Blais, c1995.